5 Légalisations contrôlées et communs

Principes et domaines

La politique de légalisation contrôlée et de gestion collective des communs est une grande politique des Esprits Libres, qui, contre le tout marché, redonne sa dignité et son efficacité à la collectivité et au citoyen et doit trouver ses formes et ses applications à tous les phénomènes sociaux présentant des dangers pour la santé publique et le bien commun ou constituant un bien commun pouvant être mis en danger par les intérêts privés ou étrangers.

La légalisation contrôlée entraîne un secteur d’activités totalement ou partiellement hors marché et le met sous contrôle de la collectivité.

La légalisation contrôlée est, comme la mise en place du Revenu Citoyen, une expérimentation sociale majeure dans la nécessaire transformation sociale.

Nous ne pouvons ici entrer dans les détails et développer chaque secteur concerné par la politique de légalisation contrôlée. Si cannabis, mariage, prostitution et immigration sont développés, les autres secteurs sont abordés de sorte à indiquer notre état d’esprit, notre orientation générale, notre détermination.

Santé et éducation-culture, secteurs prioritaires ne relèvent pas de la légalisation contrôlée mais des deux priorités d’organisation de la cité accompagnant la mise en place du R.C.

Tabac, alcool et médicaments

Devant progressivement être isolés des autres substances.

Après un bilan sur trois ans de la légalisation contrôlée du cannabis, et si la consommation a baissé et la santé publique s’est mieux portée, le tabac adoptera le même régime avec des bureaux de tabac ne délivrant que du tabac. Pour l’anecdote tout près de chez moi un bureau de tabac fait face à l’entrée d’un célèbre lycée à trente mètres. On y trouve les jeux d’argent, la presse, la confiserie, le tabac, la papeterie, la viennoiserie, les boissons sucrées. Le parvis du lycée est un immense fumoir.

Le tabac sera enlevé du circuit marchand pour devenir commerce passif et dissuasif dans des bureaux de tabac dédiés au seul tabac. Isolation des substances, principe de la légalisation contrôlée. Les buralistes seront dédommagés et se verront offrir en priorité la gestion des nouveaux bureaux de tabac. Les bureaux de tabac situés aujourd’hui à moins de 300 m des lieux scolaires devront fermer immédiatement.

Trois ans après, si expérience du tabac probante, l’alcool restera au marché mais sa vente se fera uniquement dans des caves débits d’alcool et non dans les épiceries et supermarchés.

Concernant les médicaments la prise de participation de l’État dans les processus de fabrication et diffusion de tout ce qui touche aux médicaments sera favorisée. La surconsommation sera immédiatement freinée et les prescriptions seront alignées sur la moyenne européenne. Les pharmaciens ne délivreront que le décompte de l’ordonnance, le reste étant recyclé.

Légalisation contrôlée des techniques, des médias, des réseaux sociaux et des GAFAM

Délibération citoyenne orchestrée par le parlement, les conseils, les ministères, l’éducation et la culture pour contrôler les nouvelles techniques et leur trouver des débouchés citoyens hors du tout marché. Limitation drastique de la diffusion et l’utilisation de nos données personnelles. Reprise de l’ensemble des recommandations exposées par l’excellente association de défense de nos libertés : La quadrature du net.

Reprise des considérations du livre « La fabrique du crétin numérique » de Michel Desmurget sur l’abus d’écran en particulier chez les enfants.

Imposition des Gafam alignée sur les autres secteurs et démantèlement des monopoles.

Développement de communs européens concurrentiels aux monopoles.

Dans le sens du respect de la vie privée et de la protection contre la démarche publicitaire.

Indépendance des médias face aux intérêts privés et à la publicité et face aux pouvoirs économiques. Indépendance journalistique. Pluralisme.

Respect de la vie privée, refus du traçage, vidéo surveillance limitée, refus de la publicité imposée sur écran.

Moteurs de recherches et opérateurs publics payants, à tarifs modérés, sans publicité en concurrence aux grands groupes privés et aux Gafam.

Les images liées au terrorisme doivent être strictement limitées et sobres afin de sortir du sensationnalisme et de l’émotion qui alimentent et encouragent le terrorisme à frapper à nouveau.

Légalisation contrôlée des jeux d’argent

Prohibés à la télévision et, là encore, isolés dans des lieux affectés et non dans les bars-tabac. Prohibition des jeux d’argent en ligne provenant de l’étranger.

Légalisation contrôlée du secteur bancaire et de la circulation des capitaux

Séparation des activités bancaires.

Banque Postale devenant banque publique
citoyenne. Chaque citoyen y détiendra un compte pour les opérations bancaires liées au Revenu Citoyen.

Prise de participation de l’État, de 35 % si leur contrôle est assuré et sinon à 51 %, sur les banques stratégiques .

Banque Centrale Européenne contrôlée par le Parlement Européen.

Taxation à 1 % des transactions financières. La circulation du capital est à considérer comme une circulation de marchandises.

Taxe rattrapage paradis fiscaux sur les multinationales. Une multinationale ne payant pas autant d’impôts dans notre pays qu’une entreprise locale, au prorata de son activité, doit être taxée jusqu’au rééquilibrage équitable.

Les exilés fiscaux doivent être suspendus dans leurs droits civiques et traduits en justice tant qu’ils n’ont pas réglé leur impôt.

Toute dette ou amende d’un citoyen est prélevé sur son R.C.

Légalisation contrôlée de la publicité

Interdiction de la publicité imposée (routes, métro, bus, ville, compétitions sportives, internet…). Pas de publicité privée sur les chaînes publiques ni aux heures d’écoute des enfants 18 h 30 à 22 h sur les chaînes privées. Aucune coupe des films. Aucune marque apparente à l’école. Taxes sur supports publicitaires : journaux gratuits, prospectus, etc.

Fin de la proximité entre informations politiques et publicité sur les chaînes privées.

Gestion sociale des communs et de l’énergie

Délaissons les énergies fossiles et organisons la sobriété énergétique par la transition écologique, les innovations créatives et les renouvelables. Délaissons progressivement mais rapidement le nucléaire actuel. Poursuivons la recherche pour un nucléaire civil propre sans déchets.

Concentrons le parc éolien au seul long des autoroutes et ajoutons-y un parc d’autoliennes autoroutières recueillant le souffle produit par les véhicules.

Mettons en gestion collective l’eau, le gaz, l’électricité avec progressivité des prix à la consommation. En-deçà de la consommation moyenne, le tarif est très bas, au-delà il est d’autant plus élevé. Les premiers mètres cubes ou KW coûtent peu, les surconsommations sont surtaxées.

Régulons les transports publics avec gratuités ciblées. Généralisons Fret et transport fluvial.

Fiscalité sociale et d’utilité publique des entreprises

Favorisant la transition vers les coopératives et l’économie sociale et solidaire et diminuant le poids des actionnaires et de la finance cupide productiviste. Libérant les individus de l’esclavage salarié et du travail dominant leurs vies.

Légalisation contrôlée de l’immobilier et du propriétarisme

Propriété jouissance de tous les biens d’un citoyen taxée à 1 %, droit de jouissance propriétaire, permettant à la collectivité de récupérer le bien au bout de 100 ans.

Tous les cinq ans le citoyen procède avec son comptable et son commissaire-priseur à une déclaration estimation fiscale de tous ses biens et il paie 1 % par an d’impôt sur l’ensemble.

Le fisc contrôle et peut racheter chaque bien qu’il estime sous-estimé au double de la déclaration.

Si je possède un tableau que j’estime et déclare 20000 €, je paie 200 € d’impôt par an sur cette possession. Dans le cas d’un contrôle fiscal, le fisc peut acheter mon tableau à tout moment à 40000 €. Si je m’oppose à la vente mon bien est estimé d’office à 40000 € et je paie 400 € d’imposition annuelle sur ce tableau.

Seuls les biens de plus de 500 € sont pris en compte. Lors d’un contrôle fiscal tous les biens non déclarés peuvent être rachetés par le fisc pour un montant de 1000 € et si je m’oppose à la vente mon bien est estimé d’office à 1000 € et je paie 10 € d’imposition annuelle sur le bien.

Moins de cumul, plus de rentrées fiscales, plus de circulation des biens, moins de spéculation.

Plus-value réalisée sur les ventes immobilières et les grosses successions surtaxées.

Propriété de l’immobilier individuel distinguée de l’immobilier à louer spéculatif à surtaxer.

Tarifs des loyers plafonné et encadré. Logements vides et résidences secondaires surtaxés.

Pour les immeubles, maisons et bâtiments, pour toutes les propriétés, le sous-sol doit appartenir à la collectivité et seul le bâti peut être propriété privée et se transmettre. Une politique volontariste de préemption doit permettre à la collectivité de redevenir le propriétaire majeur dans les villes et villages afin de mener une politique sociale des loyers.

Les antiquités et œuvres d’art au-delà d’une certaine valeur ne doivent pas quitter le territoire.

Légalisation contrôlée de l’agriculture, de l’élevage, de la pêche et de la chasse

Développons une fiscalité d’utilité publique favorable de l’agro-industrie à l’agroécologie, agriculture écologique et paysanne, permaculture. Relocalisons la production avec des circuits courts et des produits écologiques, des sols préservés, le développement des haies et petites et moyennes parcelles, une production variée, une consommation de viande, une pêche artisanale, une chasse et un élevage raisonnés.

Légalisation contrôlée de la police

Un service civil mixte obligatoire et une formation à la citoyenneté doivent s’intégrer au corpus scolaire.

Un processus de dissolution refonte de la police-gendarmerie étalé sur dix ans avec formation à la citoyenneté, aux arts et à la philosophie, doit être engagé pour une police citoyenne de proximité. Les primes au rendement doivent disparaître.

Considérons d’abord que la sécurité est une marchandise médiatique et électorale avec ses charognards de faits divers toujours prompts à commettre des images de sensationnalisme, des slogans de surenchère sécuritaire ou de nouvelles lois impuissantes à régler les problèmes mais au bout du compte attentatoires aux libertés et qui pourraient tomber entre les mains de non démocrates.

Rappelons que les homicides sont en baisse depuis 20 ans : 1000 en 2000, 840 aujourd’hui. Il y a trente ans un policier risquait trois fois plus sa vie qu’aujourd’hui…
Constatons que la France a plus d'agents que la moyenne des pays de l'Union européenne.

Sébastian Roché, docteur en sciences politiques, directeur de recherche au CNRS, politologue et criminologue spécialisé dans l’étude de la police, dénonce la violence de nombreux policiers et une organisation qui dysfonctionne dans son commandement, son encadrement et son système de contrôle.

Il déplore l'introduction des LBD, lanceurs de balles de défense, et leur généralisation par Nicolas Sarkozy. Il déplore l’intervention des personnes dont le travail est d'interpeller les malfaiteurs criminels dans des manifestations qui rassemblent de simples manifestants. Il déplore qu'à la suite du mouvement des gilets jaunes, le ministre de l'Intérieur remercie et décore des policiers responsables de violences. Il déplore l’absence de stratégie de la police, ordre public ou paix publique.

Il dénonce une vision policière de la société : « On réinterprète les droits des citoyens en fonction des priorités policières. Ce n’est pas ce que suggèrent les principes démocratiques, qui supposent que l’on doit limiter les droits de la police. »  
« Les pays avancés comme le Danemark ou l’Allemagne, développent plus de transparence et de contrôle externe. Ce sont des pays où la cote de confiance de la police est plus élevée. La France se détourne du modèle des pays qui réussissent. »

Nos gouvernements s’avèrent peu à l’aise avec des principes fondamentaux des droits de l’Homme, avec la transparence et le droit des citoyens à demander des comptes aux agents publics.

Les facteurs d’un climat délétère se conjuguent avec un problème de gouvernement de la police, une dérive autoritaire du pouvoir et une politique à bout de souffle.

Les menaces terroristes incitent aux juridictions d’exceptions et l’état d’urgence a tendance à se perpétuer.

Gilets Jaunes et Black Blocs ont bousculé le maintien de l’ordre et entrainé de mauvaises réactions. La répression du mouvement a bousculé l’État de droit qu’il nous faut préserver.

Didier Lallement le préfet de police de Paris choisi par E. Macron se compare au général Galliffet l’assassin du peuple communard de Paris.

Lors de la pandémie, l’assignation à résidence pendant les confinements fut une atteinte majeure à nos libertés.

Les médias charognards sensationnalistes se nourrissent de faits divers et de violence.

À l’approche des élections les marchands de peur surenchérissent. La 5ème République, ses partis et ses institutions sont au bout du rouleau. La pauvreté se répand et dégrade les rapports sociaux. Le climat est menacé par les politiques productivistes cupides.

Police et justice sont en outre débordées et épuisées par la prohibition des drogues et sa délinquance liée. La justice ne peut réprimer une consommation de masse. Le combat est illusoire d’autant que son budget est dérisoire.

Pour les syndicats les plus droitiers de la police qui, comme toute extrême droite, croient pouvoir répondre à la crise sociale par la répression « Le problème de la police, c’est la justice. »

On nous ressert les vieilles lunes, le rétablissement de peines minimales ou peines planchers, des réponse pénales sans remise de peine, etc.
X. Bertrand en arrive à réclamer « des peines plancher de prison automatiques » et des procès où « il ne saurait y avoir d’acquittement ». Rappelons que la proportionnalité et que l’individualisation de la peine sont avec la présomption d’innocence, le bénéfice du doute et les remises de peines pour bonne conduite des éléments de l’État de droit. Gilbert Collard préconise d’interner les schizophrènes, la Le Pen dénonce le « laxisme » quand pourtant la justice ne cesse d’être plus répressive depuis 1990 avec un record de détentions.

Après les appels putschistes de militaires, la manifestation de mai 2021 des syndicats réactionnaires de la police vient menacer directement l’Assemblée nationale. Le ministre de l’Intérieur croit bon venir manifester contre son propre gouvernement.

A. Hidalgo, Y. Jadot, O. Faure, F. Roussel croient bon de lui emboiter le pas et de parader avec ces factieux. O. Faure réclame, pour le regretter ensuite, un « droit de regard de la police sur la justice » remettant en question les principes élémentaires de séparation des pouvoirs. C’est en effet glaçant.
Légalisation contrôlée des prisons

Ayons une autre conception de la prison transformée, en liaison avec les ministères de l’Éducation et de la Culture, en centre d'éducation et de formation. Face au corps enfermé soumis au capitalisme et à la productivité, arrachons le condamné au travail prolétaire des prisons. Formons-le à la culture générale, aux métiers et à la citoyenneté.

Si elle sert à la détention la prison dessert en tant qu’école de la délinquance. La détention, comme toutes peines, est au croisement du vécu individuel et de la loi définie par la société. Elle doit faire sens et venir réorienter le cheminement individuel vers la resocialisation et non détruire ou désorienter. Peine et détention doivent constituer une chance, une aide, un recommencement pour l’éducation, le soin, l’accompagnement, pour la resocialisation. Le droit et les conditions honorables de détention doivent être respectés en prison. La sortie doit être préparée et épaulée.

Développons les peines de prison de substitution de travail d’intérêt général dans le service public. Pour les moins de 24 ans au sein d’une ONG française à l’étranger dans des centres de santé ou des services humanitaires avec formation sur place.

Développons les prisons semi-ouvertes. Face à la pression carcérale, plus de détenus que d’espace avec occupation autour de 120%, instaurons immédiatement des réductions de peine pour surpopulation temporaire avant de revoir toute notre politique d’incarcération. Les crédits de réduction de peines accordés aux détenus qui se comportent bien doivent être maintenus afin de pacifier la détention et de programmer les dates de sortie. Les peines planchers ne doivent pas excéder vingt-cinq années et l’incompressibilité vingt. Le système de pré-entente sans procès sur les peines doit se développer.

Légalisation contrôlée de la gestion des prises d’otages

Notre République et son personnel politique doivent s’engager solennellement, devant la planète entière, à ne pas négocier avec les preneurs d’otages. Pas de versement de rançon, pas d’échange de prisonniers, pas d’avantages.

La dernière libération de notre otage au Mali contre une rançon et la libération de 200 combattants islamistes constitue plus qu’un crime, c’est une faute. Nombre de ces combattants vont à nouveau tuer nos soldats et leurs alliés et massacrer des civils.

Libérer un otage dans de telles conditions provoque de nombreuses prises d’otages à venir.

Légalisation contrôlée des ghettos

Un quartier doit comporter un minimum d’infrastructures et services, en particulier une école laïque, un lieu culturel, un boucher non halal, un boulanger, un épicier généraliste, un point presse, une librairie généraliste, un bureau de poste, une pharmacie, un médecin, un écrivain public.

Les ghettos devenus zones de non droit ou les services de l’État ne peuvent plus intervenir doivent être rasés, les occupants relogés et les propriétaires indemnisés.

Légalisation contrôlée de l’enseignement privé

L’argent public doit aller aux établissements publics, l’argent privé au privé. L’école laïque républicaine, considérablement revalorisée et domaine prioritaire pourrait devenir obligatoire pour tous de la maternelle au bac.

Légalisation contrôlée du sport professionnel

Soutenons le seul sport amateur et non le sport professionnel pourri par l’argent, la publicité, le dopage et le chauvinisme.

Les courses automobiles, corridas, chasse à courre, combats d’animaux doivent disparaître.

Les subventions publiques doivent être conditionnées à l’absence de publicité privée sur les stades et joueurs lors de matchs retransmis à la télévision, ni sur les maillots des équipes nationales. Notre pays n’est pas une start-up. Idem pour le Tour de France à composer d’équipes nationales et non de marques.

Les subventions publiques nationales, régionales et municipales doivent être réservées au sport exempt de publicité entraînant le transfert des sommes du sport professionnel au sport amateur.

Que l’on ait pu soutenir le Red Star ou le Stade de Reims à l’époque de Kopa se conçoit, mais que l’on se laisse berner aujourd’hui par ces types gavés et par ce sport de la honte et de l’indécence marchande est inadmissible. Qu’un Zidane au comportement de voyou sur un terrain puisse être donné en exemple aux enfants est une honte nationale. Que le Qatar possède le club parisien est une monstruosité politique et éthique. Boycottons la mafieuse FIFA et du Qatar. En 1978, les salles de torture côtoient les stades de football argentins.

Les Esprits Libres se tiennent à l’écart des écrans cupides et particulièrement de celui de TF1 dont la vocation avouée est de vider les cervelles pour faire ingurgiter la publicité.

Les supporters, marchandisés, vautrés dans la servitude volontaire. Pauvres parmi les supporters, masochistes qui applaudissent de riches écervelés tapant dans un ballon.

Voir même « supportrices » de ce soi-disant « sport » où la femme est reléguée à servir de prostituée aux sportifs professionnels. Ce n’est plus « Me too », c’est « foot moi », on a envie de leur dire « balance ton sport ». On les imagine soumises pendant le match, « supportant » les braillards débraillés, leur servant des bières et des chips trop grasses.

Les Esprits Libres ne supportent pas « La Marseillaise », chant de guerre, sur un terrain de sport. Les Esprits Libres ne sont pas foots, ils sont politiques. Ils se gardent de regarder les matchs de cette coupe immonde et, tout en cocufiant les footeux, ils en pincent pour l'adversaire. Dans toutes les rencontres sportives professionnelles, les Esprits Libres ne peuvent que se réjouir de la défaite de leur propre équipe locale ou nationale.

Et que les Esprits Libres des pays « adverses » boycottent aussi les matchs et en pincent pour les français. Souhaitons la défaite de « notre » équipe sans même regarder les matchs.

Nous condamnons particulièrement le PSG vendu au Qatar intégriste et demandons sa dissolution. Les monarchies pétrolières intégristes islamistes ne doivent pas s’implanter sur notre territoire.

Organisons-nous à l’approche des contestés Coupe du Monde 2022 de football au Qatar et Jeux Olympiques de 2024 en veillant sur les conditions de travail sur les chantiers, les instances dirigeantes, l’utilisation des fonds publics et les attributions de marché.

Légalisation contrôlée des ventes d’armes et du commerce international
Réservons nos ventes d’armes aux pays démocratiques et cessons progressivement de fournir les autres. Même critère devant imprégner notre commerce international en tenant compte du caractère démocratique et social des pays.

Moins d’échanges et aucune dépendance en perspective avec les dictatures et régimes illibéraux. Les délocalisations de production en particulier doivent cesser en direction des pays non démocratiques afin d’assurer l’indépendance européenne.

L’urbanisation, les centres commerciaux, le transport aérien qu’il faut taxer drastiquement, les gros paquebots, les 4x4… bien d’autres domaines doivent passer en légalisation contrôlée.